Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE GOSPEL CHORDS SINGERS
ASSOCIATION GOSPEL CHORDS SINGERS (Association 1901)

Numéro de dépôt :
97658557
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2007

Présentation de la marque THE GOSPEL CHORDS SINGERS

Déposée le 9 janvier 1997 par l'association loi 1901 GOSPEL CHORDS SINGERS (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE GOSPEL CHORDS SINGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 GOSPEL CHORDS SINGERS (Association 1901 domicilié(e) 115 B, Ave du Gal de Gaulle, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION GOSPEL CHORDS SINGERS C/O Melle MAC - France.

La marque THE GOSPEL CHORDS SINGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GOSPEL CHORDS SINGERS est expirée depuis le 9 janvier 2007.


ASSOCIATION GOSPEL CHORDS SINGERS (Association 1901) - 115 B, Ave du Gal de Gaulle, 94000 CRETEIL - France


ASSOCIATION GOSPEL CHORDS SINGERS C/O Melle MAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234678 - Publication au BOPI 1997-03-24

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

- Cassettes vidéo - Disques Compacts - Cassettes Audio - Affiches - Revues, Programmes - Vêtements (Habillements) - Chapellerie - Service Rendu par une chorale: - Spectacles (Production) - Concerts - Messe - Enregistrement Phonographiques - Réservation de Places Pour les Spectacles. - Divertissement - Production de film - Agence pour Artistes - Editions de Programmes, Revues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.