Déposée le 6 juillet 2011 par GORTEAU stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « handi-occasion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est GORTEAU stéphane domicilié(e) la saulaie - 72340 - MARCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GORTEAU stéphane domicilié(e) la saulaie - 72340 - MARCON - France.
La marque handi-occasion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque handi-occasion est expirée depuis le 6 juillet 2021.
GORTEAU stéphane - la saulaie - 72340 - MARCON - France
GORTEAU stéphane - la saulaie - 72340 - MARCON - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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