Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIRCE
GORSSE PATRICK-GERARD

Numéro de dépôt :
1722937
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021

Présentation de la marque AIRCE

Déposée le 1 août 1991 par GORSSE PATRICK-GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIRCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GORSSE PATRICK-GERARD domicilié(e) 86 Rue Albert de MUN - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GORSSE PATRICK domicilié(e) 86 Rue Albert de MUN - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France.

La marque AIRCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIRCE est expirée depuis le 1 août 2021.


GORSSE PATRICK-GERARD - 86 Rue Albert de MUN - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France


GORSSE PATRICK - 86 Rue Albert de MUN - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201160 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2011 n°2465912 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-17

Climatiseurs et appareils de climatisation de précision pour locaux informatiques, locaux techniques et bureaux modernes