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a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE
GORSE Stéphane, A2S DIAGNOSTICS

Numéro de dépôt :
3455655
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE de GORSE Stéphane

Présentation de la marque a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE

Déposée le 9 octobre 2006 par GORSE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est GORSE Stéphane, A2S DIAGNOSTICS domicilié(e) 10 avenue Winston Churchill - 19000 - TULLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A2S DIAGNOSTICS, M. GORSE Stéphane domicilié(e) 10 avenue Winston Churchill - 19000 - TULLE - France.

La marque a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque a2S EXPERTS EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE • ETATS PARASITAIRES • PLOMB • PRÊT À TAUX ZERO LOI CARREZ • GAZ • PERFORMANCE ENERGÉTIQUE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.


GORSE Stéphane, A2S DIAGNOSTICS - 10 avenue Winston Churchill - 19000 - TULLE - France


A2S DIAGNOSTICS, M. GORSE Stéphane - 10 avenue Winston Churchill - 19000 - TULLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627550 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Prêt à taux zéro.

Diagnostics techniques (contrôle) dans le bâtiment et non bâtiment en matières d'états parasitaires (thermites xylophages), diagnostics (contrôle) amiante, diagnostics (contrôle) plomb, diagnostics (contrôle) d'installations de gaz, diagnostics (contrôle) de performances énergétiques, mesurage loi carrez (ingénierie).