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Marques déposées par gorse gael
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orfèves
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

orfèves
gorse gael
GORSE ALAIN

Numéro de dépôt :
3276380
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024
orfèves de gorse gael

Présentation de la marque orfèves

Déposée le 23 février 2004 par gorse gael et GORSE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « orfèves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Les déposants sont gorse gael domicilié(e) 21 av charles de gaulle - 19000 - TULLE - France et GORSE ALAIN domicilié(e) CHEMIN DE LA GARENNE DU CHAT - 19000 - TULLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. gorse gael domicilié(e) 21 av charles de gaulle - 19000 - TULLE - France.

La marque orfèves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque orfèves est expirée depuis le 23 février 2024.


gorse gael - 21 av charles de gaulle - 19000 - TULLE - France

GORSE ALAIN - CHEMIN DE LA GARENNE DU CHAT - 19000 - TULLE - France


M. gorse gael - 21 av charles de gaulle - 19000 - TULLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 8 août 2014 n°2564904 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-08-08

Pâtisseries. Confiseries. Glaces comestibles. Chocolats. Biscuiterie.