AVOCAT TRANSVERSE
Présentation de la marque AVOCAT TRANSVERSE
Déposée le 28 juin 2013 par monsieur Gorse Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AVOCAT TRANSVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AVOCAT TRANSVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVOCAT TRANSVERSE est expirée depuis le 28 juin 2023.
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11