Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la tomate russe
M. gorry luc

Numéro de dépôt :
4131056
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2024
la tomate russe de gorry luc

Présentation de la marque la tomate russe

Déposée le 4 novembre 2014 par monsieur gorry luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la tomate russe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur gorry luc domicilié(e) 3 la boutiniere - 36240 - ECUEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gorry luc domicilié(e) 3 la boutiniere - 36240 - ECUEILLE - France.

La marque la tomate russe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la tomate russe est expirée depuis le 4 novembre 2024.


M. gorry luc - 3 la boutiniere - 36240 - ECUEILLE - France


M. gorry luc - 3 la boutiniere - 36240 - ECUEILLE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.