Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTINGAGE
GORON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95597545
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque BASTINGAGE

Déposée le 15 novembre 1995 par GORON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTINGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est GORON Jean-Pierre, domicilié(e) 38 Rue du Moulin Vert, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GORON Jean-Pierre - France.

La marque BASTINGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597545.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTINGAGE est expirée depuis le 15 novembre 2005.

GORON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON NATURELLE , NUMERIDIA , TSHIRT GALLERY , Cabouche La Babouche en laine Caban et Cuir , VUE SUR MER , PETIT LOUP DE MER , AUJOURD'HUÎTRE OYSTER'DAY , Meubles & Vous , BASTINGAGE , EURO LE HÉROS


GORON Jean-Pierre - 38 Rue du Moulin Vert, 75014 PARIS - France


GORON Jean-Pierre - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262959 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers Papier, carton ; papeterie, albums photos. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols ; sellerie, bagagerie (cartables) Meubles, glaces (miroirs), cadres, chaises, fauteuils ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué), assiettes, plats. Tissus et produits textiles : coussins, nappes, torchons, drap de bain, serviette, set de table. Vêtements (d'extérieur, d'intérieur) Habillement. Tapis, paillassons.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.