Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE YACA
Numéro de dépôt :
1122398
Date de dépôt :
06/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE YACA
Déposée le 6 février 1980 par GORMIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE YACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE YACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE YACA est expirée depuis le 6 février 1990.
GORMIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035