Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOROMETRE
Monsieur GORKA Franck

Numéro de dépôt :
1433128
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/02/1996
HOROMETRE de GORKA Franck

Présentation de la marque HOROMETRE

Déposée le 24 février 1986 par monsieur GORKA Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « HOROMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GORKA Franck domicilié(e) 16, rue Gaston Rogelin, 10000 TROYES. - France.

La marque HOROMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOROMETRE est expirée depuis le 24 février 1996.


Monsieur GORKA Franck - 16, rue Gaston Rogelin, 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Mesure du temps Horloge Chronomètre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.