Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur gorin ronan
/
NOVALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALLIANCE
M. gorin ronan

Numéro de dépôt :
4156411
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2025
NOVALLIANCE de gorin ronan

Présentation de la marque NOVALLIANCE

Déposée le 12 février 2015 par monsieur gorin ronan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur gorin ronan domicilié(e) lieu dit la godaiserie - 49250 - BRION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gorin ronan domicilié(e) lieu dit la godaiserie - 49250 - BRION - France.

La marque NOVALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALLIANCE arrivera à expiration en date du 12 février 2025.


M. gorin ronan - lieu dit la godaiserie - 49250 - BRION - France


M. gorin ronan - lieu dit la godaiserie - 49250 - BRION - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668642 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Engrais pour les terres ;

Semences (graines).