Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCPTrace
GORGY TIMING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363342
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2027
SCPTrace de GORGY TIMING

Présentation de la marque SCPTrace

Déposée le 22 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GORGY TIMING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCPTrace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GORGY TIMING domicilié(e) Lieudit la Laiterie, Beauregard, 38350 LA MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 239 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, M. SAUNIER Nicolas domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque SCPTrace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCPTrace arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

GORGY TIMING a également déposé les autres marques suivantes : GORGY DISPLAY PROCESSING GORGY DISPLAY PROCESSING , BRILLIE , LEDICA , HANDI , (Marque figurative) , , BiaTime , GT GORGY TIMING , BRILLIE , RADIO TIMING


GORGY TIMING, Société par actions simplifiée - Lieudit la Laiterie, Beauregard, 38350 LA MURE - France - SIREN 351239363


Cabinet Hecké, M. SAUNIER Nicolas - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Instruments de mesure temporelle (sans inclure les horloges et montres) ; appareils et instruments pour l'enregistrement de temps ; appareils pour la régulation du temps ; appareils pour l'enregistrement de l'heure et de la date ; affichage dynamique ; moniteurs d'affichage ; écrans d'affichage ; tableaux d'affichage lumineux ; panneaux d'affichage électroluminescents ; panneaux électroniques d'affichage de messages ; appareils électriques d'affichage de scores ; logiciels pour tableaux d'affichage électroniques ; appareils de transmission de données ; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance ; transmetteurs pour la transmission de signaux électroniques ; logiciels téléchargeables pour la transmission de données ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; logiciel informatique pour la transmission de données concernant l'heure ; matériel informatique pour la transmission de données concernant l'heure ; serveurs informatiques ; logiciels ; serveurs informatiques pour la mesure du temps, la diffusion et l'affichage de l'heure ; logiciels pour la mesure du temps, la diffusion et l'affichage de l'heure ; logiciels de contrôle du temps ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de contrôle (horloges mères) ; horloges de synchronisation ; horloges industrielles ; horloges numériques à commande électronique ; oscillateurs d'horloges ; programmateurs de temps ;

Communication de données par voie électronique ; communications télématiques via terminaux informatiques ; services de communications numériques ; services de communications électroniques pour la transmission de données ; services de transmission et de réception de données par télécommunications ; services de transmission numérique ; services de transmission de données ; services de transmission sécurisée de données ; transmission par systèmes de télécommunications ; transmission numérique de données ; services de transmission de données par Internet et d'autres réseaux de communication ; transmission et diffusion de données pour la mesure du temps et l'affichage de l'heure ; location d'équipements de transmission d'informations ; services d'affichage informatiques et électronique (télécommunications).