Déposée le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GORGY TIMING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SCPTime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GORGY TIMING domicilié(e) Beauregard, Lieudit la Laiterie - 38350 - LA MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 239 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SCPTime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GORGY TIMING, Société par actions simplifiée - Beauregard, Lieudit la Laiterie - 38350 - LA MURE - France - SIREN 351239363
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Appareils électriques, électroniques pour l'horlogerie et la distribution d'heures ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; tableaux d'affichage électroniques, panneaux d'affichage électroluminescents et écrans lumineux pour l'affichage ou la présentation d'informations ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges électriques et électroniques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission et de fourniture de l'heure par télécommunications, par téléphone, par des réseaux informatiques mondiaux.
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