Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GORGY TIMING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BiaTime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GORGY TIMING domicilié(e) Lieudit la Laiterie, Beauregard, 38350 La Mure - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 239 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque BiaTime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GORGY TIMING, Société par actions simplifiée - Lieudit la Laiterie, Beauregard, 38350 La Mure - France - SIREN 351239363
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Instruments de mesure temporelle (sans inclure les horloges et montres) ; appareils et instruments pour l'enregistrement de temps ; appareils pour la régulation du temps ; appareils pour l'enregistrement de l'heure et de la date ; affichage dynamique ; moniteurs d'affichage ; écrans d'affichage ; tableaux d'affichage lumineux ; panneaux d'affichage électroluminescents ; panneaux électroniques d'affichage de messages ; appareils électriques d'affichage de scores ; logiciels pour tableaux d'affichage électroniques ; appareils de transmission de données ; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance ; transmetteurs pour la transmission de signaux électroniques ; logiciels téléchargeables pour la transmission de données ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; logiciel informatique pour la transmission de données de concernant l'heure ; matériel informatique pour la transmission de données concernant l'heure ; serveurs informatiques ; logiciels ; serveurs informatiques pour la mesure du temps, la diffusion et l'affichage de l'heure ; logiciels pour la mesure du temps, la diffusion et l'affichage de l'heure ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de contrôle (horloges mères) ; horloges de synchronisation ; horloges industrielles ; horloges numériques à commande électronique ; oscillateurs d'horloges ; logiciels de contrôle du temps ; programmateurs de temps ;
Communication de données par voie électronique ; communications télématiques via terminaux informatiques ; services de communications numériques ; services de communications électroniques pour la transmission de données ; services de transmission et de réception de données par télécommunications ; services de transmission numérique ; services de transmission de données ; services de transmission sécurisée de données ; transmission par systèmes de télécommunications ; transmission numérique de données ; services de transmission de données par Internet et d'autres réseaux de communication ; transmission et diffusion de données pour la mesure du temps et l'affichage de l'heure ; location d'équipements de transmission d'informations ; services d'affichage informatiques et électronique (télécommunications).
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