Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE GRANULE
GORDILLO CARMEN

Numéro de dépôt :
98749368
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque FRANCE GRANULE

Déposée le 8 septembre 1998 par GORDILLO CARMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE GRANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est GORDILLO CARMEN, domicilié(e) RUE DES JARDINS, 74140 YVOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GORDILLO CARMEN - France.

La marque FRANCE GRANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GRANULE est expirée depuis le 8 septembre 2008.


GORDILLO CARMEN - RUE DES JARDINS, 74140 YVOIRE - France


GORDILLO CARMEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Combustible-granulés de bois pour le chauffage.