FRANCE GRANULE
Présentation de la marque FRANCE GRANULE
Déposée le 8 septembre 1998 par GORDILLO CARMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE GRANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE GRANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GRANULE est expirée depuis le 8 septembre 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43