Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORGES GORCE
Numéro de dépôt :
946564
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
Thiers
Présentation de la marque FORGES GORCE
Déposée le 2 février 1976 par monsieur Gorce (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thiers), la marque française « FORGES GORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORGES GORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FORGES GORCE est expirée depuis le 2 février 1986.
Gorce (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501