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Marques déposées par monsieur GORCE Fabrice
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GRAPHITE MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHITE MEDICAL
M. GORCE Fabrice

Numéro de dépôt :
4004916
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/05/2023
GRAPHITE MEDICAL de GORCE Fabrice

Présentation de la marque GRAPHITE MEDICAL

Déposée le 15 mai 2013 par monsieur GORCE Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GRAPHITE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur GORCE Fabrice domicilié(e) 275 rue des Chazot - 01090 - GUEREINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GORCE Fabrice domicilié(e) 275 rue des Chazot - 01090 - GUEREINS - France.

La marque GRAPHITE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHITE MEDICAL est expirée depuis le 15 mai 2023.


M. GORCE Fabrice - 275 rue des Chazot - 01090 - GUEREINS - France


M. GORCE Fabrice - 275 rue des Chazot - 01090 - GUEREINS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Matériel et bandes pour pansements ; compresses y comprises compresses chaudes et froides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; orthèses et bandages à usage orthopédique et médical notamment colliers cervicaux, minerves, bandages d'épaule, écharpes de soutien, bandages claviculaires, coussins d'abduction, orthèses de coude, orthèses de poignet, orthèses de main y comprises de doigt, orthèses de cheville ; ceintures et corsets à usage médical, chirurgical et orthopédique, comprises ceintures lombaires, abdominales, ombilicales, hypogastriques, pour côtes, à effet de chaleur, électriques ; attelles, gouttières et éclisses orthopédiques notamment pour fractures ; attelles et genouillères articulées ; semelles, chaussures et souliers orthopédiques, bottes à usage médical ; articles de contention et de maintien notamment genouillères, chevillères et coudières orthopédiques, bas et collants de contention ; bandes et bandages élastiques à usage thérapeutique ; vêtements compressifs postopératoires ; bandes et bandages plâtrés ; prothèses orthopédiques, prothèses mammaires ; camisoles de force et dispositifs de maintien au lit ou au fauteuil roulant ; dispositifs d'aide à la mobilité, cannes, béquilles, déambulateurs, verticalisateurs, lève-personnes ; lits pour les soins médicaux compris matelas et accessoires notamment barrières et potences ; coussins et matelas pour empêcher la formation d'escarres, coussins à usage médical, oreillers anatomiques, chaises percées ; appareils pour la physiothérapie ;

Fauteuils roulants pour personnes handicapées ou à mobilité réduite ;

Lits et matelas pour hospitalisation à domicile ; mobilier pour personnes handicapées ou à mobilité réduite, y compris pour la douche, le bain et les toilettes.