Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cabane à cheminer vers soi
Mme Gorce Annie

Numéro de dépôt :
4038378
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2023
La Cabane à cheminer vers soi de Gorce Annie

Présentation de la marque La Cabane à cheminer vers soi

Déposée le 4 octobre 2013 par madame Gorce Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Cabane à cheminer vers soi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est madame Gorce Annie domicilié(e) Chemin des Parets SEVEYRAC - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gorce Annie domicilié(e) Chemin des Parets SEVEYRAC - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

La marque La Cabane à cheminer vers soi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cabane à cheminer vers soi est expirée depuis le 4 octobre 2023.


Mme Gorce Annie - Chemin des Parets SEVEYRAC - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


Mme Gorce Annie - Chemin des Parets SEVEYRAC - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.