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Marques déposées par GORAND Claude
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PIZZA PAT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZA PAT'
GORAND Claude
LE PORHO Jean-Michel
DOUCET Patrick

Numéro de dépôt :
96628446
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque PIZZA PAT'

Déposée le 3 juin 1996 par GORAND Claude, LE PORHO Jean-Michel, DOUCET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA PAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Les déposants sont GORAND Claude, domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE, 95000 CERGY village - France, LE PORHO Jean-Michel, domicilié(e) 70 RUE DES BELLES HETES, 95610 ERAGNY - France, DOUCET Patrick, domicilié(e) 20 bis RUE MOZARD 95 OSNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GORAND claude - France.

La marque PIZZA PAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA PAT' est expirée depuis le 3 juin 2006.


GORAND Claude - 13 PLACE DE L'EGLISE, 95000 CERGY village - France

LE PORHO Jean-Michel - 70 RUE DES BELLES HETES, 95610 ERAGNY - France

DOUCET Patrick - 20 bis RUE MOZARD 95 OSNY - France


GORAND claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Farines et préparation faites de céréales.Sauces (condiments) Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.