Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRONZAVIA
GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1265875
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2014

Présentation de la marque BRONZAVIA

Déposée le 20 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SASs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRONZAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SASs domicilié(e) 106, rue Fourny,78530 BUC (dossier no 2260788) - 78530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 177 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2260788) - 75847 - France.

La marque BRONZAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONZAVIA est expirée depuis le 20 mars 2014.


GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 106, rue Fourny,78530 BUC (dossier no 2260788) - 78530 - France - SIREN 443177233


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2260788) - 75847 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 11 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388651 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379052 - Publication au BOPI 2003-10-07

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2004 n°2030666 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260788 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367188 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332260 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 4 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°238060 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155361 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 18 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47905 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°290637 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 2 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291262 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332259 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332258 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription - Transmission de propriété n°23638 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, leurs éléments, pièces détachées et accessoires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice.Traitement de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.