Good Music Diffusion Association loi 1901 Frank Anretar
Numéro de dépôt :
3602554
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
Présentation de la marque Trophées des Arts AfroCaribéens
Déposée le 3 octobre 2008 par l'association loi 1901 Good Music Diffusion et Frank Anretar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trophées des Arts AfroCaribéens »
Les déposants sont l'association loi 1901 Good Music Diffusion domicilié(e) 20 Boulevard Souchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et Frank Anretar domicilié(e) 20 Boulevard Souchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank Anretar domicilié(e) 20 Boulevard Souchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées des Arts AfroCaribéens est expirée depuis le 3 octobre 2018.
Good Music Diffusion Association loi 1901 - 20 Boulevard Souchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Frank Anretar - 20 Boulevard Souchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France - SIREN 4
Frank Anretar - 20 Boulevard Souchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; albums ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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