Déposée le 15 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) GOOD MARK DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOOD MARK DISTRIBUTION domicilié(e) 10, rue des Oliviers, Senia 331, 94537 RUNGIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.
La marque SIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOOD MARK DISTRIBUTION (société anonyme) - 10, rue des Oliviers, Senia 331, 94537 RUNGIS. - France
CABINET BROT ET JOLLY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie;trousses de manucure et de pédicure;rasoirs.Produits en cuir et imitation du cuir;malles et valises;trousses de voyage.Peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) verrerie, porcelaine et faïence. Articles décoratifs pour la chevelure, perruques et postiches.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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