Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ozcar
M. GONZALEZ Stéphane, Agissant pour le compte de la société ozcar en cours de formation

Numéro de dépôt :
4090065
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2024
Ozcar de GONZALEZ Stéphane

Présentation de la marque Ozcar

Déposée le 12 mai 2014 par monsieur GONZALEZ Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ozcar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur GONZALEZ Stéphane domicilié(e) 26 rue de Malzéville - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GONZALEZ Stéphane domicilié(e) 26 rue de Malzéville - 54000 - NANCY - France.

La marque Ozcar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ozcar est expirée depuis le 12 mai 2024.


M. GONZALEZ Stéphane, Agissant pour le compte de la société ozcar en cours de formation - 26 rue de Malzéville - 54000 - NANCY - France


M. GONZALEZ Stéphane - 26 rue de Malzéville - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 12 février 2015 - Rejet partiel n°642854 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Planification et coordination administrative et commerciale du transport de personnes pour des tiers ;

Transport, transports de personnes, organisation de voyages par une agence de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport routier ; informations concernant l'accompagnement de voyageurs, l'acheminement des bagages, les horaires des autocars ; informations concernant l'état du trafic ; émission, échange, réservation et vente (réservation) de titres de transport ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.