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Marques déposées par gonzalez salanova catherine
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SANTONS PASTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTONS PASTRE
gonzalez salanova catherine

Numéro de dépôt :
3311889
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/09/2014
SANTONS PASTRE de gonzalez salanova catherine

Présentation de la marque SANTONS PASTRE

Déposée le 9 septembre 2004 par gonzalez salanova catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SANTONS PASTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est gonzalez salanova catherine domicilié(e) 129 chemin des xaviers, chateau-gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gonzalez salanova catherine domicilié(e) 129 chemin des xaviers, chateau-gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

La marque SANTONS PASTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONS PASTRE est expirée depuis le 9 septembre 2014.


gonzalez salanova catherine - 129 chemin des xaviers, chateau-gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France


gonzalez salanova catherine - 129 chemin des xaviers, chateau-gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Santons de provence en terre cuite.