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Marques déposées par monsieur Gonzalez José
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BIOGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGUETTE
M. Gonzalez José

Numéro de dépôt :
4105949
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
BIOGUETTE de Gonzalez José

Présentation de la marque BIOGUETTE

Déposée le 17 juillet 2014 par monsieur Gonzalez José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur Gonzalez José domicilié(e) 69 Rue Eugène Labiche - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gonzalez José domicilié(e) 69 Rue Eugène Labiche - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France.

La marque BIOGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGUETTE est expirée depuis le 17 juillet 2024.


M. Gonzalez José - 69 Rue Eugène Labiche - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France


M. Gonzalez José - 69 Rue Eugène Labiche - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; ces produits étant tous d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.