Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GONZALEZ CATHERINE
/
QUALI'TEA CAFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI'TEA CAFÉ
GONZALEZ CATHERINE, agissant au nom et pour le compte de la SARL QUALI TEA CAFÉ en cours de formation

Numéro de dépôt :
3900019
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
QUALI\'TEA CAFÉ de GONZALEZ CATHERINE

Présentation de la marque QUALI'TEA CAFÉ

Déposée le 23 février 2012 par GONZALEZ CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI'TEA CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est GONZALEZ CATHERINE, agissant au nom et pour le compte de la SARL QUALI TEA CAFÉ en cours de formation domicilié(e) 960 Avenue de L'Europe, “ LE ROOF ” - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONZALEZ CATHERINE domicilié(e) 960 AVENUE DE L'EUROPE, “ LE ROOF ” – Cellule 2 B - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

La marque QUALI'TEA CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI'TEA CAFÉ est expirée depuis le 23 février 2022.


GONZALEZ CATHERINE, agissant au nom et pour le compte de la SARL QUALI TEA CAFÉ en cours de formation - 960 Avenue de L'Europe, “ LE ROOF ” - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France


GONZALEZ CATHERINE - 960 AVENUE DE L'EUROPE, “ LE ROOF ” – Cellule 2 B - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

– vente au détail de café, de thé, chocolat et confiserie, de cafetière et theière.

– torréfaction de café.

– service de restauration salon de thé.