Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOE
GONZALEZ BYASS, S.A. (Société Anonyme Espagnole)

Numéro de dépôt :
1571106
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque NOE

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) GONZALEZ BYASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GONZALEZ BYASS domicilié(e) Manuel Maria Gonzalez No 12, 11403 Jerez de la Frontera, Cadiz, ESPAGNE (dossier no 2162241) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2162241) - France.

La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOE est expirée depuis le 19 janvier 2010.

GONZALEZ BYASS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONZALEZ BYASS , CONCHA , AMONTILLADO DEL DUQUE , LEPANTO , SOBERANO , NUTTY SOLERA


GONZALEZ BYASS, S.A. (Société Anonyme Espagnole) - Manuel Maria Gonzalez No 12, 11403 Jerez de la Frontera, Cadiz, ESPAGNE (dossier no 2162241) - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2162241) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162241 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières