Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GONZALES STEPHANE
/
CARRE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'OR
M. GONZALES STEPHANE, Agissant pour le compte de la société CARRE D'OR en cours de formation

Numéro de dépôt :
3906834
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
CARRE D\'OR de GONZALES STEPHANE

Présentation de la marque CARRE D'OR

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur GONZALES STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur GONZALES STEPHANE domicilié(e) 3 CHEMIN DES VAUCELLES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GONZALES STEPHANE domicilié(e) 3 CHEMIN DES VAUCELLES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque CARRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'OR est expirée depuis le 21 mars 2022.


M. GONZALES STEPHANE, Agissant pour le compte de la société CARRE D'OR en cours de formation - 3 CHEMIN DES VAUCELLES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


M. GONZALES STEPHANE - 3 CHEMIN DES VAUCELLES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581691 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.