Déposée le 6 octobre 2006 par GONZALES RODRIGUEZ JOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORCELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est GONZALES RODRIGUEZ JOSE domicilié(e) 44 rue Edouard Brauly - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Norbert N. GUETTA, Avocat à la Cour (A.541) domicilié(e) 26, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque TORCELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORCELLO arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.
GONZALES RODRIGUEZ JOSE - 44 rue Edouard Brauly - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France
Norbert N. GUETTA, Avocat à la Cour (A.541) - 26, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674140 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618805 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-05-23
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716532 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, porte monnaie (non en métaux précieux), porte feuilles, porte cartes (portefeuilles), trousses de voyage, cartables, porte documents, sacs à dos, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Tissus, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles), serviettes de toilette (en matière textiles) couvertures de lit et de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles).
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.
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