Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTOTAL
Numéro de dépôt :
1289476
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1994
Présentation de la marque PHYTOTAL
Déposée le 13 novembre 1984 par GONZALES Jésus dit Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOTAL est expirée depuis le 13 novembre 1994.
GONZALES Jésus dit Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15