Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOURMETFLORE
Numéro de dépôt :
1298247
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1995
Présentation de la marque GOURMETFLORE
Déposée le 6 février 1985 par GONZALES Jésus dit Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMETFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOURMETFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMETFLORE est expirée depuis le 6 février 1995.
GONZALES Jésus dit Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28