Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTES PROFONDES
GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49, Ile de la Loge LOUVECIENNES, 78380 BOUGIVAL.

Numéro de dépôt :
1301249
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1995

Présentation de la marque NOTES PROFONDES

Déposée le 5 mars 1985 par GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTES PROFONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49, Ile de la Loge LOUVECIENNES, 78380 BOUGIVAL. - France.

La marque NOTES PROFONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES PROFONDES est expirée depuis le 5 mars 1995.

GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49 a également déposé les autres marques suivantes : MANIMOUSSE , QUIETIFLORE , EFFLUVES CAPTIVES , MURIFLORE


GONZALES Jésus dit Patrick ALES 49, Ile de la Loge LOUVECIENNES, 78380 BOUGIVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.