Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTON GONZAGUE
GONZALES François

Numéro de dépôt :
92402602
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque SANTON GONZAGUE

Déposée le 17 janvier 1992 par la société GONZALES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTON GONZAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société GONZALES François domicilié(e) 64 avenue du Merlan, 13014 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 120 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONZALES François - France.

La marque SANTON GONZAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTON GONZAGUE est expirée depuis le 17 janvier 2002.


GONZALES François - 64 avenue du Merlan, 13014 MARSEILLE - France - SIREN 345120182


GONZALES François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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