Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLASSÉ X
Numéro de dépôt :
1224698
Date de dépôt :
23/02/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/02/1992
Présentation de la marque CLASSÉ X
Déposée le 23 février 1982 par GONZALES alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLASSÉ X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLASSÉ X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSÉ X est expirée depuis le 23 février 1992.
GONZALES alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22