GONZAÏ GONZAÏ, Association loi 1901
Présentation de la marque GONZAÏ
Déposée le 11 mai 2012 par l'association loi 1901 GONZAÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GONZAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 GONZAÏ domicilié(e) 11 rue Duvergier - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Béatrice CORNE, Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque GONZAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GONZAÏ est expirée depuis le 11 mai 2022.
GONZAÏ, Association loi 1901 - 11 rue Duvergier - 75019 - PARIS - France
Maître Béatrice CORNE, Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Supports pour les photographies. Illustrations.
Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires ; consultations pour la direction des affaires ; compilation de renseignements dans une base de données, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail. Services de marketing. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche des parraineurs ; relations publiques.
Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, ; radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; télécommunication à savoir : émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences, services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des sites Internet permettant aux internautes de sélectionner des photographies afin de construire des livres et produits éditoriaux, de les personnaliser notamment par l'insertion de textes et de les commander à la demande.
Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques, disques digital vidéo) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système ; informatique, location de temps d'accès à une base de données, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception ; (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de dessinateurs d'art graphique à savoir de création (conception – élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion (entretien) de sites Web (pour des tiers) ; hébergement de sites Web de tiers ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie ; architecture ; services de dessinateurs d'arts plastiques ; services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels. Reconstitution de bases de données.