Marque expirée - Marque en non vigueur

VERR' IN “ IN VERRO VERITAS… ”
Gonzague Moullart de Torcy

Numéro de dépôt :
3642512
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
VERR\' IN “ IN VERRO VERITAS… ” de Gonzague Moullart de Torcy

Présentation de la marque VERR' IN “ IN VERRO VERITAS… ”

Déposée le 6 avril 2009 par Gonzague Moullart de Torcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERR' IN “ IN VERRO VERITAS… ” »

Le déposant est Gonzague Moullart de Torcy domicilié(e) 318 allée de Saussets,33127 ST JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gonzague Moullart de Torcy domicilié(e) 318 allée de Saussets,33127 ST JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERR' IN “ IN VERRO VERITAS… ” est expirée depuis le 6 avril 2019.


Gonzague Moullart de Torcy - 318 allée de Saussets,33127 ST JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Gonzague Moullart de Torcy - 318 allée de Saussets,33127 ST JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.