Marque expirée - Marque en non vigueur

Cartes pour l'égalité
Gonzague Jobbé-Duval

Numéro de dépôt :
3705806
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020
Cartes pour l\'égalité de Gonzague Jobbé-Duval

Présentation de la marque Cartes pour l'égalité

Déposée le 19 janvier 2010 par Gonzague Jobbé-Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartes pour l'égalité »

Le déposant est Gonzague Jobbé-Duval domicilié(e) 22 rue Lemercier - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gonzague Jobbé-Duval domicilié(e) 22 rue Lemercier - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartes pour l'égalité est expirée depuis le 19 janvier 2020.

Gonzague Jobbé-Duval a également déposé les autres marques suivantes : Portrait de Paris 2010 , Portrait français 2010


Gonzague Jobbé-Duval - 22 rue Lemercier - 75017 - PARIS - France


Gonzague Jobbé-Duval - 22 rue Lemercier - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).