Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REC-IT
Monsieur Gontran JOUY-CURIEUX
Madame Cécile FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4480652
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
REC-IT de Gontran JOUY-CURIEUX

Présentation de la marque REC-IT

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par monsieur Gontran JOUY-CURIEUX et madame Cécile FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REC-IT »

Les déposants sont monsieur Gontran JOUY-CURIEUX domicilié(e) 79 Rue de Chemeau - 45560 - Saint-Denis-En-Val - France et madame Cécile FRANCOIS domicilié(e) 79 Rue de Chemeau - 45560 - Saint Denis en val - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gontran JOUY-CURIEUX domicilié(e) 79 Rue de Chemeau - 45560 - Saint-Denis-En-Val - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Gontran JOUY-CURIEUX - 79 Rue de Chemeau - 45560 - Saint-Denis-En-Val - France

Madame Cécile FRANCOIS - 79 Rue de Chemeau - 45560 - Saint Denis en val - France


Monsieur Gontran JOUY-CURIEUX - 79 Rue de Chemeau - 45560 - Saint-Denis-En-Val - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 22 septembre 2020 - Rejet total n°795789 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Jeux ; jouets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publication de textes publicitaires.