Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pains de Gontran
Gontran CHERRIER

Numéro de dépôt :
3747735
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
Les Pains de Gontran de Gontran CHERRIER

Présentation de la marque Les Pains de Gontran

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par Gontran CHERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pains de Gontran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Gontran CHERRIER domicilié(e) 46 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain de La Rochère domicilié(e) 115 Avenue Henri Martin - 75116 - Paris - France.

La marque Les Pains de Gontran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pains de Gontran est expirée depuis le 21 juin 2020.


Gontran CHERRIER - 46 rue de Lourmel - 75015 - Paris - France


Maître Alain de La Rochère - 115 Avenue Henri Martin - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.