Marque enregistrée - Marque en vigueur

POUSSET
M. gontier vincent

Numéro de dépôt :
4174503
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2025
POUSSET de gontier vincent

Présentation de la marque POUSSET

Déposée le 17 avril 2015 par monsieur gontier vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur gontier vincent domicilié(e) port chantereyne - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gontier vincent domicilié(e) port chantereyne - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France.

La marque POUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSET arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.


M. gontier vincent - port chantereyne - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France


M. gontier vincent - port chantereyne - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.