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Marques déposées par GONTIER VictorTODO
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CALVADOS VICTOR GONTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALVADOS VICTOR GONTIER
GONTIER Victor, SCEA Société Civile Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3655745
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
CALVADOS VICTOR GONTIER de GONTIER Victor

Présentation de la marque CALVADOS VICTOR GONTIER

Déposée le 8 juin 2009 par GONTIER VictorTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVADOS VICTOR GONTIER »

Le déposant est GONTIER VictorTODO domicilié(e) Langle - SAINT GEORGES DE ROUELLEY 50720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 054 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONTIER Victor domicilié(e) 43 Chemin du Hazé - 61100 - FLERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS VICTOR GONTIER est expirée depuis le 8 juin 2019.


GONTIER Victor, SCEA Société Civile Exploitation Agricole - Langle - SAINT GEORGES DE ROUELLEY 50720 - France - SIREN 353054695


GONTIER Victor - 43 Chemin du Hazé - 61100 - FLERS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine controlés “ Calvados Domfrontais AOC ”.