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Marques déposées par Gontier Pascal
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COUETTE VET'MENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUETTE VET'MENT
Gontier Pascal

Numéro de dépôt :
3764623
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
COUETTE VET\'MENT de Gontier Pascal

Présentation de la marque COUETTE VET'MENT

Déposée le 7 septembre 2010 par Gontier Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUETTE VET'MENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Gontier Pascal domicilié(e) 21 Rue Gutenberg - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gontier Pascal domicilié(e) 21 rue Gutenberg - 79000 - NIORT - France.

La marque COUETTE VET'MENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE VET'MENT est expirée depuis le 7 septembre 2020.


Gontier Pascal - 21 Rue Gutenberg - 79000 - NIORT - France


Gontier Pascal - 21 rue Gutenberg - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ;

Couture ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.