Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPETIA
GONTHIEZ MARC JEAN

Numéro de dépôt :
99804318
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2019

Présentation de la marque CAPETIA

Déposée le 23 juillet 1999 par GONTHIEZ MARC JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPETIA »

Le déposant est GONTHIEZ MARC JEAN domicilié(e) ESBART BAVELINCOURT - 80260 - VILLERS BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Denis DE LA SOUDIÈRE domicilié(e) 67 Av. Kleber - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPETIA est expirée depuis le 23 juillet 2019.


GONTHIEZ MARC JEAN - ESBART BAVELINCOURT - 80260 - VILLERS BOCAGE - France


Me Denis DE LA SOUDIÈRE - 67 Av. Kleber - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415945 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

- savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice - métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques - cuir, peaux animaux, valises, parapluies, parasols - ustensils ménage-cuisine, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine, faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre ou non pour la construction opalines, vases non en métaux précieux vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum - tissus, produits textiles, couvertures lit et table, à savoir : linges de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles) - vêtements, chaussures, chapellerie (habillement) - dentelles, broderie, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.