Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gontarski Fernand
/
HORSELAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSELAND
Gontarski Fernand

Numéro de dépôt :
1504865
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
HORSELAND de Gontarski Fernand

Présentation de la marque HORSELAND

Déposée le 30 septembre 1988 par Gontarski Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSELAND »

Le déposant est Gontarski Fernand domicilié(e) 17, 7eme avenue Le Lys,60260 LA MORLAYE (dossier no 2385485) - 60260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONTARSKI FERNAND domicilié(e) No 17 Septieme Avenue,60260 LAMORLAYE (dossier no 2385485) - 60260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORSELAND est expirée depuis le 30 septembre 2018.


Gontarski Fernand - 17, 7eme avenue Le Lys,60260 LA MORLAYE (dossier no 2385485) - 60260 - France


GONTARSKI FERNAND - No 17 Septieme Avenue,60260 LAMORLAYE (dossier no 2385485) - 60260 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385485 - Publication au BOPI 2008-09-25

Renouvellement sans limitation n°2127023 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263649 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 29 septembre 1998 - Changement d'adresse n°263648 - Publication au BOPI 1998-09-29

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir;articles en cette matière non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.