SANS-GENE
Présentation de la marque SANS-GENE
Déposée le 22 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) GONTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS-GENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANS-GENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANS-GENE est expirée depuis le 22 mai 1990.
GONTARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32