Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atelier francophone
Mme gontard annabel, Agissant pour le compte de la société atelier francophone en cours de formation

Numéro de dépôt :
4015242
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2023
atelier francophone de gontard annabel

Présentation de la marque atelier francophone

Déposée le 25 juin 2013 par madame gontard annabel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « atelier francophone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame gontard annabel domicilié(e) 3 rue du cheval-vert - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gontard annabel domicilié(e) 3 rue du cheval-vert - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque atelier francophone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier francophone est expirée depuis le 25 juin 2023.


Mme gontard annabel, Agissant pour le compte de la société atelier francophone en cours de formation - 3 rue du cheval-vert - 34000 - MONTPELLIER - France


Mme gontard annabel - 3 rue du cheval-vert - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Publication de livres.