Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGA
GONON Bernard

Numéro de dépôt :
3118703
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2011
ALGA de GONON Bernard

Présentation de la marque ALGA

Déposée le 30 août 2001 par GONON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est GONON Bernard, domicilié(e) Chalet Nivose, Rue des Chalets, 38860 Les Deux Alpes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GONON Bernard - France.

La marque ALGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGA est expirée depuis le 30 août 2011.


GONON Bernard - Chalet Nivose, Rue des Chalets, 38860 Les Deux Alpes - France


Monsieur GONON Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Constructions transportables métalliques notamment chalets, cabines, abris modulables et équipements pour l'outillage. Appareils et instruments de signalisation, à savoir : appareils de repérage et d'organisation des secours par bornes d'appel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.