Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZOETTE
M. GONNOT Gilles

Numéro de dépôt :
4169093
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2025
ZOETTE de GONNOT Gilles

Présentation de la marque ZOETTE

Déposée le 30 mars 2015 par monsieur GONNOT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZOETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur GONNOT Gilles domicilié(e) 2275 Route de Saint Germain - 71310 - MONTJAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GONNOT Gilles domicilié(e) 2275 Route de Saint Germain - 71310 - MONTJAY - France.

La marque ZOETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOETTE arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.


M. GONNOT Gilles - 2275 Route de Saint Germain - 71310 - MONTJAY - France


M. GONNOT Gilles - 2275 Route de Saint Germain - 71310 - MONTJAY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656895 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27

Véhicules électriques à savoir brouettes.

Jardinage.