Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APROLIA
GONNIN DURIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3953874
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
APROLIA de GONNIN DURIS

Présentation de la marque APROLIA

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GONNIN DURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « APROLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GONNIN DURIS domicilié(e) LE PONTEREAU - 79190 - SAUZE VAUSSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 055 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque APROLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APROLIA est expirée depuis le 16 octobre 2022.


GONNIN DURIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LE PONTEREAU - 79190 - SAUZE VAUSSAIS - France - SIREN 443055322


GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE - ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°598011 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 7 novembre 2013 - Retrait partiel n°612179 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles (instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement) ainsi que pour les matériels de travaux publics et de manutention (machines), à savoir : roues de machines, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, bougies d'allumage, courroies, carters, culasses, démarreurs, filtres, cylindres, injecteurs, pistons, silencieux, carburateurs, alternateurs, soupapes, bielles, dispositifs d'allumage, cylindrées complètes, chemises, coussinets de ligne et de bielle, sièges, guides, pochettes de joints, vilebrequins, durites et ventilateurs pour machines et moteurs, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, pots d'échappement pour moteurs, garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres, ainsi qu'accouplements, embrayages, organes, arbres, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pompes (parties de machines ou de moteurs), radiateurs, radiateurs d'eau et d'huile, commandes pneumatiques et hydrauliques de machines ou de moteurs, joints (parties de moteurs), joints de cardan, élévateurs pour l'agriculture (parties de machines), boîtes de vitesse autre que celles pour véhicules terrestres, lames (parties de machines), régulateurs et ressorts (parties de machines), pelles, outils d'attaque au sol, fourches, marteaux, outils, godets, dents, porte-dents, pics, pointes, tamis et bras télescopiques pics, burins, bêches, pilons, coins, outils spécifiques, dents et pointes pour scarificateurs, dents de ripper, dents et coins à boulonner, godets de curage, godets de talutage, godets trapèze, à claire-voie, de déroctage, godets chargeurs, godets de terrassement, godets de carrière, godets de reprise, godets chargeurs à claire-voie, pièces d'usure pour compacteurs, pièces d'usure pour engins de forage et fondation (tarières, bennes, carottiers), pièces d'usure pour pulvérisateurs, pièces d'usure pour trancheuses et raboteuses (porte-pics et pics, porte-pics et pics au carbure de tungstène, pics pour tunneliers, haveuses et applications spéciales), pièces d'usure pour finisseurs (patins caoutchouc, ensemble de pièces pour table, ensemble de pièces pour fond de trémie, vis de répartition, chaînes de convoyeurs, pièces pour entraînement), (partie de matériels de travaux publics, de matériels de manutention et de matériels agricoles), rouages de machines, roulements à billes (parties de machines), turbo compresseurs, mécanismes d'alimentation de carburants pour moteurs, tuyauteries d'injection, silencieux et rallonges d'échappements, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles, matériels de manutention et travaux publics.

Batteries d'allumage, batteries électriques, leurs câbles, prises et pièces de raccordement pour matériels de travaux publics et de manutention (machines et appareils de locomotion par terre) ainsi que pour matériels agricoles (instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement et appareils de locomotion par terre), thermostats pour véhicules, autoradios pour matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), matériels de manutention et matériels de travaux publics, triangles de signalisation pour véhicules en panne, supports électroniques d'informations se rapportant aux pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles, matériels de manutention et matériels de travaux publics ; tous ces produits étant exclusivement destinés aux matériels, engins et véhicules agricoles, de travaux publics et de manutention.

Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), les matériels de travaux publics et les matériels de manutention, à savoir : roues, moyeux, essieux et jantes de roues, moteurs pour véhicules terrestres, garnitures, sabots et plaquettes de freins, tambours et segments de freins pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, sièges et vitres de véhicules, essuie-glace, carrosserie, pièces de carrosserie, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, marchepieds, pneus, valves de pneus, chambre à air, chenilles pour véhicules, rétroviseurs, boîtes de vitesse, châssis de véhicules, amortisseurs, pistons d'amortisseurs, trousses pour la réparation des chambres à air, pompe à air (accessoires de véhicules), réservoirs, bouchons de réservoirs, pare-brise, pare-boue, ceinture de sécurité, avertisseurs sonores, embrayages, leviers de changement de vitesse, bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs), attelages de remorques, volets pare-pluie, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), matériels de travaux publics et matériels de manutention.

Services fournis ou rendus dans le cadre du commerce de gros et de détail de pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles, matériels de travaux publics et matériels de manutention tels que précisés dans les classes précitées.

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; tous ces services étant exclusivement destinés aux matériels, engins et véhicules agricoles, de travaux publics et de manutention.

Distribution (livraison) et logistique (transport) de pièces détachées de matériels agricoles, matériels de travaux publics et matériels de manutention.