Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS LIEUX DU TOURISME
GONNET BUSTOURS S.A.

Numéro de dépôt :
95576394
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque LES HAUTS LIEUX DU TOURISME

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) GONNET BUSTOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS LIEUX DU TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GONNET BUSTOURS domicilié(e) 9 BD DE VERDUN, 01300 BELLEY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 920 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONNET BUSTOURS S.A. - France.

La marque LES HAUTS LIEUX DU TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS LIEUX DU TOURISME est expirée depuis le 14 juin 2005.

GONNET BUSTOURS a également déposé les autres marques suivantes : BATOCAR


GONNET BUSTOURS S.A. - 9 BD DE VERDUN, 01300 BELLEY CEDEX - France - SIREN 545920068


GONNET BUSTOURS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

TRANSPORT, ORGANISATION DE VOYAGES